Pierre Cohen


De: Pierre Cohen
député-maire de Toulouse, 31000 (suppléant)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Groupe:
nomination
06 Août 201106/08/2011
De: Pierre Cohen
député-maire de Ramonville-Saint-Agne
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Pierre Cohen
maire de Ramonville-Sainte-Agne
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
en application de l'article 5 de l'arrêté du
24 janvier 2002
précité
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Cohen (Pierre)
député-maire de Ramonville-Saint-Agne
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Pierre Cohen
député de la Haute-Garonne
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
charge
18 Février 199918/02/1999
De: Cohen (Pierre, Lucien, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers techniciens de la marine
Au grade d'officier technicien de 1reclasse de réserve
Les officiers techniciens de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers techniciens de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Officier technicien de 1reclasse"
armee_grade_precedent="Officiers techniciens"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.